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Marques déposées par HOURÇOURIGARAY Jean Bernard
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H JAÏ-ALAI PILOTA MUSETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

H JAÏ-ALAI PILOTA MUSETTE
HOURÇOURIGARAY Jean Bernard

Numéro de dépôt :
3427503
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
04/05/2016
H JAÏ-ALAI PILOTA MUSETTE de HOURÇOURIGARAY Jean Bernard

Présentation de la marque H JAÏ-ALAI PILOTA MUSETTE

Déposée le 4 mai 2006 par HOURÇOURIGARAY Jean Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « H JAÏ-ALAI PILOTA MUSETTE »

Le déposant est HOURÇOURIGARAY Jean Bernard domicilié(e) Chez Château,64400 ESQUIULE - 64400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, API Conseil BORIN, Lydie domicilié(e) Rue Marx Dormoy, BP 7525,64075 PAU-Cedex - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H JAÏ-ALAI PILOTA MUSETTE est expirée depuis le 4 mai 2016.

HOURÇOURIGARAY Jean Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Pilota Jaï Alaï


HOURÇOURIGARAY Jean Bernard - Chez Château,64400 ESQUIULE - 64400 - France


API Conseil BORIN, Lydie - Rue Marx Dormoy, BP 7525,64075 PAU-Cedex - 64075 - France


Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°443310 - Publication au BOPI 2006-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Vêtements notamment chemises, tee-shirts, sweat-shirts, pantalons, vêtements de sport, tenues de jogging, survêtements, ceintures (habillement), écharpes, cravates, casquettes, bandeaux cache oreilles, maillots de bain, chaussures notamment sandales, espadrilles, chaussures de sport, chaussettes.Services de restauration (alimentation), restaurants, restaurants de cuisine traditionnelle, restaurants de cuisine traditionnelle à service rapide dans une musette, restaurants de cuisine régionale à service rapide dans une musette, cafés, cafés-restaurants, caféterias et services de bars, services de traiteurs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.